Présentation de la marque COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE
Déposée le 14 juin 2007 par l'association loi 1901 CCM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE »
Le déposant est l'association loi 1901 CCM domicilié(e) 9 Bis rue NORVINS,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCM Association loi 1901 domicilié(e) 1 Bis rue CHAUCHOIS,75018 PARIS - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCM Association loi 1901 - 9 Bis rue NORVINS,75018 PARIS - 75018 - France
CCM Association loi 1901 - 1 Bis rue CHAUCHOIS,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
– papier, carton, produits en ces matières à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhesifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, materiel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
– vêtements, chaussures chapellerie.
– boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) les eaux de vie d'appelation d'origine.
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